Acceptation et Utilisation

L'utilisation de ce site implique l'acceptation des présentes conditions. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le site.

Section 01

Acceptation et Utilisation

L'utilisation de ce site implique l'acceptation des présentes conditions. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le site.

Section 02

Champ d'Application des Services

Les services fournis par Gomoxel Immobilier incluent le traitement des transactions immobilières. Les détails spécifiques des services peuvent être obtenus en contactant notre équipe.

Core Terms

Paiements et Conditions Commerciales

Les paiements pour les services doivent être effectués selon les modalités convenues. Pour toute question relative aux paiements, veuillez nous contacter.

03

Paiements et Conditions Commerciales

WIPO

Les paiements pour les services doivent être effectués selon les modalités convenues. Pour toute question relative aux paiements, veuillez nous contacter.

04

Conditions Commerciales Générales

HCCH

Les conditions commerciales générales s'appliquent à tous les services fournis. Pour plus d'informations, veuillez nous contacter.

Policy Terms

Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au contenu de ce site sont réservés. Aucune reproduction ou utilisation non autorisée n'est permise.

05

Propriété Intellectuelle

Service Public FR

Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au contenu de ce site sont réservés. Aucune reproduction ou utilisation non autorisée n'est permise.

06

Avertissement de Responsabilité

EU Commission

Gomoxel Immobilier ne pourra être tenu responsable des dommages résultant de l'utilisation de ce site ou de l'impossibilité d'y accéder.